CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3726991
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2030
Présentation de la marque CANALCHAM
Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANALCHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM domicilié(e) 11 RUE DU PRÉ AUX CLERCS - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 776 521 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque CANALCHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONVENTION ON HEALTH ANALYSIS AND MANAGEMENT CHAM, Société par actions simplifiée - 11 RUE DU PRÉ AUX CLERCS - 75007 - PARIS - France - SIREN 518776521
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587972 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737678 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-28
Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANALCHAM"